Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Rétrospective 2014

Procès en inéligibilité: le maire Demers gagne sa cause

durée 06h01
27 décembre 2014
4ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Ghislain Plourde
email
Par Ghislain Plourde, Journaliste

Traîné devant les tribunaux en raison du statut de sa candidature aux élections de novembre 2013 remise en cause, le maire de Laval, Marc Demers, a vu la justice trancher en sa faveur quelques jours à peine avant la période des Fêtes.

La juge Danielle Turcotte a statué que la candidature de l’ex-policier lavallois au dernier scrutin municipal était valide.

17 décembre 2014 : Le maire de Laval gagne sa cause

Par contre, l’interprétation qu’a faite la juge Turcotte de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités (LERM) a surpris plusieurs juristes qui estiment qu’une possible contestation de cette décision ne soit déposée.

Impossible de savoir, à ce moment-ci, si le plaignant Me Jacques Foucher en appellera du jugement bien qu’il ait laissé savoir qu’une possible requête en ce sens soit adressée à la Cour.

À lire sur le sujet :

15 janvier 2014 : La Ville défrayera les frais juridiques de Marc Demers

7 décembre 2014 : La défense du maire de Laval coûtera plus de 50 000 $

2 mai 2014 : Éligibilité de Marc Demers : le procès aura lieu en novembre

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 11h00

Activité bénévole de verdissement au parc de la Renaissance à Laval

Le 17 et 18 octobre, en collaboration avec l'organisme Nature-Action Québec, la Ville de Laval invite la population, les écoles et les organismes communautaires à participer à l'activité bénévole de verdissement au parc de la Renaissance.  Cet événement de plantation d’arbres permettra de créer, à terme, une microforêt. Cette fois-ci, ...

Publié le 11 septembre 2025

Budget participatif 2025 : Laval dévoile les six projets gagnants

Les six projets retenus dans le cadre du budget participatif de Laval, dont quatre couvriront tous les secteurs, favoriseront la mobilité, la socialisation et le jeu. Cette année, la Ville réserve 3 M$ pour réaliser ces projets proposés et votés par les citoyens lavallois. Soulignons que plus de 5 500 votes ont été compilés lors de cette ...

Publié le 10 septembre 2025

La fumée des feux de 2023 a fait plus de 80 000 morts dans le monde

Une étude évaluée par des pairs indique que la fumée des incendies de forêt records au Canada en 2023 a causé environ 5400 décès à court terme et environ 82 100 décès à long terme dans le monde. L'étude, publiée dans la revue «Nature», reconnaît certaines variations dans les estimations de mortalité selon les méthodes utilisées, mais conclut ...