La Société canadienne du cancer pointe que C-5 pourrait affaiblir les normes de santé

OTTAWA — La Société canadienne du cancer prévient le gouvernement Carney que son projet de loi visant à éliminer les barrières commerciales interprovinciales pourrait compromettre les normes de santé, à moins qu'il ne soit modifié pour y ajouter de nouvelles mesures de protection.

Le projet de loi C-5, que le gouvernement tentera de faire adopter rapidement à la Chambre des communes la semaine prochaine, vise deux objectifs: éliminer les barrières interprovinciales au commerce et à la mobilité de la main-d'œuvre, et accélérer l'approbation des grands projets.

Le projet de loi permettrait aux normes provinciales de remplacer les normes fédérales afin de faciliter la vente de produits fabriqués au Canada dans l'ensemble du pays.

Rob Cunningham, analyste principal des politiques à la Société canadienne du cancer, affirme que cela pourrait avoir des conséquences imprévues, car les règles provinciales sont parfois plus souples, et met en garde contre une possible résurgence de produits interdits par la réglementation fédérale, comme ceux contenant de l'amiante.

Il soutient que le projet de loi devrait être modifié pour exempter les normes de santé et d'environnement afin d'éviter leur affaiblissement à l'échelle du pays.

Le Bloc Québécois, le Nouveau Parti démocratique et le Parti vert accusent le gouvernement du premier ministre Mark Carney de tenter de faire adopter le projet de loi à toute vitesse par le Parlement, sans étude suffisante.

Kyle Duggan, La Presse Canadienne