Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux
Photo: Courtoisie Pixabay
durée

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Le projet de loi d'un élu conservateur sur la violence conjugale est entré en vigueur
Publié à 9h00

Le projet de loi d'un élu conservateur sur la violence conjugale est entré en vigueur

Le Code pénal sera bientôt modifié afin de permettre l'inculpation pour meurtre au premier degré de l'auteur du meurtre d'un partenaire intime, que l'acte ait été prémédité ou non. Le projet de loi C-225, qui a reçu mercredi la sanction royale au Parlement, modifiera le Code pénal afin d’étendre l’application de l’accusation de ...

Québec investit 1 milliard $ pour le maintien d'infrastructures municipales d'eau
Publié hier à 9h00

Québec investit 1 milliard $ pour le maintien d'infrastructures municipales d'eau

Le gouvernement Fréchette annonce qu'il investira un milliard $ sur dix ans pour aider les municipalités dans la réfection et la modernisation de leurs infrastructures en eau. Le ministre des Finances, Eric Girard, et le ministre des Affaires municipales, Samuel Poulin, en ont fait l'annonce mardi, à l'occasion des États généraux sur le coût ...

Mark Carney rencontrera Volodymyr Zelensky en marge du Sommet du G7 en France
Publié le 16 juin 2026

Mark Carney rencontrera Volodymyr Zelensky en marge du Sommet du G7 en France

Le premier ministre Mark Carney rencontrera ce mardi le président ukrainien, Volodymyr Zelensky, en marge du Sommet du G7 en France, à l'issue d'une séance de travail consacrée à la consolidation de la paix en Ukraine. La rencontre avec M. Zelensky est l'une des cinq réunions bilatérales qui se trouvent sur l'horaire de M. Carney pour la ...