Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux
Photo: Courtoisie Pixabay
durée

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Sommet sur l'itinérance: Christine Fréchette refuse de s'avancer
duréeHier 18h00

Sommet sur l'itinérance: Christine Fréchette refuse de s'avancer

Le gouvernement caquiste refuse de s'engager à tenir un sommet sur l'itinérance, comme le demandait une coalition de personnalités et d'organismes. La première ministre Christine Fréchette a reconnu la nécessité d'une meilleure coordination, comme la coalition le fait valoir, mais ne s'est pas avancée en faveur d'un sommet, contrairement au ...

La stratégie en IA d'Ottawa vise à augmenter l'adoption et donner confiance au public
duréeHier 14h30

La stratégie en IA d'Ottawa vise à augmenter l'adoption et donner confiance au public

Ottawa souhaite développer l'utilisation de l'IA au Canada — et prévoit d'y parvenir grâce à des formations gratuites en IA pour tous les Canadiens et à une législation visant à répondre à des préoccupations telles que la tarification par surveillance et la sécurité des agents conversationnels. La stratégie nationale sur l'IA tant ...

Logement abordable: la réduction des droits d’aménagement n’est pas la panacée
3 juin 2026

Logement abordable: la réduction des droits d’aménagement n’est pas la panacée

La réduction des droits d’aménagement municipaux ne suffirait pas à elle seule à rendre le logement à nouveau abordable partout au Canada, selon une nouvelle analyse de la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL). Les droits d’aménagement sont des redevances que les villes imposent aux promoteurs immobiliers et qui ...