Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

durée 06h00
22 juin 2019
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 10h00

Un « bon budget », mais encore trop peu d'investissements pour Laval

Le ministre des Finances du Québec, Éric Girard, a déposé le budget 2026-2027 le 18 mars dernier. Le lendemain, le maire de Laval, Stéphane Boyer, a rapidement exprimé ses impressions par voie de communiqué, particulièrement sa déception en ce qui concerne les investissements prévus pour sa ville. Il reconnaît que « dans le contexte actuel, où ...

Publié hier à 9h00

François Legault va rester député jusqu'aux prochaines élections

François Legault entend compléter son mandat de député de L’Assomption après avoir cédé les rênes de la Coalition avenir Québec à son successeur le 12 avril prochain. «Pour lui, c’est d’abord une question de responsabilité envers ses citoyens: il ne voulait pas que les gens de L’Assomption se retrouvent sans député en cours de mandat. Il voit ...

Publié le 19 mars 2026

Action Laval déplore le sous-financement persistant de Laval

Depuis sa présentation par le gouvernement du Québec le mercredi 18 mars en après-midi, le budget 2026 fait réagir. Le parti Action Laval tient à partager ses commentaires sur cet exercice financier au lendemain de son dévoilement par le ministre des Finances, Éric Girard.  « Nous déplorons le sous-financement persistant de Laval. Après cinq ans ...