Sainte-Marthe-sur-le-Lac
Du tabac de contrebande saisi dans un véhicule
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Un homme dans la cinquantaine a été intercepté sur l’autoroute 640 est, à Sainte-Marthe-sur-le-Lac pour une vérification au Code de la sécurité routière, le 30 janvier. Le tout s’est terminé finalement par une saisie de tabac de contrebande dans le véhicule.
C’est grâce à la vigilance du policier de la Sûreté du Québec qu’ils ont perquisitionné 20 000 cigarettes. Il s’agit d’un résident de Charlemagne. Il fera face ultérieurement à différentes accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
ACCES Tabac est un programme mis en place par le gouvernement du Québec afin de contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif, notamment, de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois et de récupérer les revenus dus au gouvernement ; de réduire l’offre et la demande des produits illégalement transigés et de diminuer la concurrence déloyale et augmenter la probité.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.
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