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Le maire de Laval croit fermement en sa légitimité

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5 novembre 2013
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Par Isabelle Maher\Agence QMI
LAVAL - 

Fort du vote de 44 % des citoyens de Laval, Marc Demers dit n’être aucunement inquiet des démarches de contestation de son élection.

Le champagne était à peine sablé dimanche soir au local électoral de l’équipe Demers, que déjà une adversaire, Claire Le Bel, déclarait qu’elle entendait contester l’élection.

Cette éventualité n’empêche pas le nouveau maire de Laval de dormir, a confié le principal intéressé, qui répète avoir consulté trois des meilleurs juristes au Québec pour confirmer la légitimité de sa candidature.

«C’est le problème de mes adversaires, pas le mien et encore moins celui de la population qui a rendu son verdict en toute connaissance de cause», rappelle Marc Demers.

30 jours pour contester

Pas moins de 44 % des gens qui ont voté, soit 51 151 électeurs, ont signifié qu’ils n’étaient pas trop préoccupés par la légitimité de la candidature de Marc Demers en le désignant comme maire.

Parce qu’il a quitté la ville pendant quatre mois au cours de l’année qui a précédé son élection, le nouveau maire de Laval n’aurait pas dû se présenter, ont martelé ses opposants.

«Ceux qui souhaiteront contester l’élection auront 30 jours pour le faire devant la Cour supérieure à partir du 8 novembre prochain, soit le jour de la proclamation de l’élection», explique Carl Charest, agent d’information pour le Directeur général des élections du Québec (DGEQ).

Lors d’un entretien téléphonique entre Marc Demers et le ministre des Affaires municipales, Sylvain Gaudreault, la question de la légitimité de sa candidature n’a même pas été abordée, soutient le maire de Laval.

De son côté, Sylvain Gaudreault soutient que si des citoyens veulent contester, ils ont le droit de le faire.

«En ce qui me concerne, je travaille avec un maire élu avec une forte majorité», a-t-il tranché.

Le DGEQ traite actuellement des plaintes déposées au début du mois d’octobre.

Selon l’article 632 de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités, si le DGEQ constate que monsieur Demers a déposé sa candidature en se sachant non admissible, le nouveau maire ne pourra pas être destitué, mais il devra payer une amende pouvant aller de 500 $ à 2000 $.

Une action en déclaration d’inhabilité peut également être déposée par un électeur dans un délai maximum de cinq ans.

«Il n’y a qu’un juge de la Cour supérieure qui peut trancher sur l’admissibilité d’une candidature», ajoute Carl Charest.

Tenir un second scrutin dans une ville qui a connu son lot de rebondissements coûterait 1,3 million de dollars, selon le président d’élections de la Ville de Laval, Me Guy Collard.

Le 3 novembre dernier, 41,1 % des 295 978 électeurs inscrits se sont prévalus de leur droit de vote à Laval.

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